Autorisation d’urbanisme PA n°03429917Z0001 à SERIGNAN (34410) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03429917Z0001). Le projet est situé au Les Orpellieres à SERIGNAN (34410). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 16 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Les Orpellieres, SERIGNAN (34410).
Références cadastrales : BS, 11, BS, 12, BS, 13.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE (SIREN 243400769, SIRET 24340076900093, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité 34536 (BEZIE)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 488 445 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03429917Z0001
- Code commune INSEE : 34299 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SERIGNAN (34410). Les principaux éléments portent sur parcelle de 488 445 m².