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Permis d’aménager à Serezin De La Tour (38300) autorisé en 2021

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2021/02/11 à SEREZIN DE LA TOUR à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 11 février 2021 par la commune de SEREZIN DE LA TOUR. Implanté route de Succieu, à Serezin De La Tour (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par VIVIANT TERRAINS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SEREZIN DE LA TOUR compte 1 133 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route de Succieu, Serezin De La Tour (38300).

Références cadastrales : C, 55, C, 57, C, 729.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VIVIANT TERRAINS (SIREN 354060857, SIRET 35406085700027, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité BOURGOIN-JALLIEU (38300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 4 748 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0384812010001
Code commune INSEE : 38481 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Serezin De La Tour (38300). Le terrain couvre 4 748 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38481
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0384812010001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-02-11
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42.99Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	VIVIANT TERRAINS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	354060857
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	35406085700027
Code postal du demandeur	38300
Localité du demandeur	BOURGOIN-JALLIEU
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	route
Libellé de la voie du terrain	de Succieu
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SEREZIN DE LA TOUR
Code postal du terrain	38300
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	55
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	57
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	729
Superficie du terrain	4748
Code zone opératoire	4