← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Sequestre

Autorisation d’urbanisme PA n°08128423A0001 à LE SEQUESTRE (81990) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08128423A0001). Le projet est situé au CHE DE LA GARDIE à LE SEQUESTRE (81990). Le projet se situe dans le département Tarn, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 5 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHE DE LA GARDIE, LE SEQUESTRE (81990).

Références cadastrales : AN, 79.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

THEMELIA (SIREN 326606381, SIRET 32660638100050, APE 41.10C, catégorie juridique 5515, localité ALBI (81000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 005 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08128423A0001
  • Code commune INSEE : 81284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE SEQUESTRE (81990). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 005 m².