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Permis d’aménager à Senouillac (81600) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/02/16 à SENOUILLAC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 16 février 2017 par la commune de SENOUILLAC. Implanté LAS PLANES, à Senouillac (81600), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par VGS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SENOUILLAC compte 1 124 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LAS PLANES, Senouillac (81600).

Références cadastrales : B, 1926.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VGS (SIREN 802781989, SIRET 80278198900016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité GAILLAC (81600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 000 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mai 2017. L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08128316T0001
  • Code commune INSEE : 81283 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Senouillac (81600). Le terrain couvre 3 000 m².

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