Autorisation d’urbanisme PA n°01742518N0003 à SEMUSSAC (17120) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01742518N0003). Le projet est situé au LIEU-DIT ""LA CHASSE"" à SEMUSSAC (17120). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 12 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LIEU-DIT ""LA CHASSE"", SEMUSSAC (17120).
Références cadastrales : ZV, 34, ZV, 36, ZV, 37.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PROMOTERRE (SIREN 384758264, SIRET 38475826400020, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité LA JARRIE (17220)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 52 250 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01742518N0003
- Code commune INSEE : 17425 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SEMUSSAC (17120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 52 250 m².