← Retour à la liste des autorisations sur la commune Semur-en-Auxois

Permis d’aménager à Semur-En-Auxois (21140) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/12/19 à SEMUR-EN-AUXOIS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 19 décembre 2023 par la commune de SEMUR-EN-AUXOIS. Implanté route de Massene, à Semur-En-Auxois (21140), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SEMUR-EN-AUXOIS compte 4 068 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route de Massene, Semur-En-Auxois (21140).

Références cadastrales : AP, 582, C, 49, C, 82.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF (SIREN 732014964, SIRET 73201496400801, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 87 192 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02160323M0001
  • Code commune INSEE : 21603 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Semur-En-Auxois (21140). Le terrain couvre 87 192 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Semur-en-Auxois (21140)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Semur-en-Auxois