Permis d’aménager à Seloncourt (25230) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/11/26 à Seloncourt à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 26 novembre 2013 par la commune de Seloncourt. Implanté 11 RUE 81 rue Neuve, à Seloncourt (25230), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Seloncourt compte 5 784 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 RUE 81 rue Neuve, Seloncourt (25230).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Valentigney (25700).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2013/11/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 novembre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Seloncourt (25230). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Seloncourt (25230)
