← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sébazac-Concourès

Autorisation d’urbanisme PA n°01226418A3003 à SEBAZAC-CONCOURES (12740) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01226418A3003). Le projet est situé au LES COSTES HAUTES à SEBAZAC-CONCOURES (12740). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 11 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES COSTES HAUTES, SEBAZAC-CONCOURES (12740).

Références cadastrales : AC, 94.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MILLENIUM DEVELOPPEMENT (SIREN 488934357, SIRET 48893435700028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité RODEZ (12000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 juillet 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01226418A3003
  • Code commune INSEE : 12264 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SEBAZAC-CONCOURES (12740). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².