← Retour à la liste des autorisations sur la commune Schweighouse-sur-Moder

Permis d’aménager à Schweighouse Sur Moder (67590) autorisé en 2025

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2025/08/04 à SCHWEIGHOUSE SUR MODER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2025, autorisé le 4 août 2025 par la commune de SCHWEIGHOUSE SUR MODER. Implanté 11 RUE DE LA CENPA, à Schweighouse Sur Moder (67590), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par SAS NAELLE PALACE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SCHWEIGHOUSE SUR MODER compte 5 050 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE DE LA CENPA, Schweighouse Sur Moder (67590).

Références cadastrales : 30, 365.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS NAELLE PALACE (SIREN 978347409, SIRET 97834740900010, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité DUTTLENHEIM (67120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 000 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/08/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06745825R0001
  • Code commune INSEE : 67458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Schweighouse Sur Moder (67590). Le terrain couvre 3 000 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Schweighouse-sur-Moder (67590)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Schweighouse-sur-Moder