← Retour à la liste des autorisations sur la commune Savigny-sur-Braye

Permis d’aménager à Savigny-Sur-Braye (41360) autorisé en 2016

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/11/10 à SAVIGNY-SUR-BRAYE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 10 novembre 2016 par la commune de SAVIGNY-SUR-BRAYE. Implanté Avenu de la Gare, à Savigny-Sur-Braye (41360), dans le département d’Loir-et-Cher, en Centre.

Le projet est porté par COMMUNE DE SAVIGNY SUR BRAYE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAVIGNY-SUR-BRAYE compte 1 949 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenu de la Gare, Savigny-Sur-Braye (41360).

Références cadastrales : ZC, 16, ZC, 17, ZC, 159.

Région : Centre • Département : Loir-et-Cher.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAVIGNY SUR BRAYE (SIREN 214102386, SIRET 21410238600015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAVIGNY SUR BRAYE (41360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 22 105 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04123816N0002
  • Code commune INSEE : 41238 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Savigny-Sur-Braye (41360). Le terrain couvre 22 105 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Savigny-sur-Braye (41360)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Savigny-sur-Braye