← Retour à la liste des autorisations sur la commune Savigny

Permis d’aménager à Savigny (69210) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/04/04 à SAVIGNY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2017, autorisé le 4 avril 2017 par la commune de SAVIGNY. Implanté Chemi du Pont Pierron, à Savigny (69210), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Grange du Puy.

Le projet est porté par COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAVIGNY compte 1 975 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemi du Pont Pierron, Savigny (69210).

Références cadastrales : 0B, 109, 0B, 110.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE (SIREN 246900625, SIRET 24690062500012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité L'ARBRESLE (69210)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 970 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691751700001
  • Code commune INSEE : 69175 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Savigny (69210). Le terrain couvre 6 970 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Savigny (69210)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Savigny