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Permis d’aménager à Saumos (33680) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/03/10 à SAUMOS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2018, autorisé le 10 mars 2018 par la commune de SAUMOS. Implanté LE BOURG, à Saumos (33680), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAUMOS compte 548 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE BOURG, Saumos (33680).

Références cadastrales : A, 1236, A, 1242, A, 1248.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MIOS (33380).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 8 892 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 décembre 2018.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03350317S0002
Code commune INSEE : 33503 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saumos (33680). Le terrain couvre 8 892 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2018 - LE BOURG -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33503
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03350317S0002
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-03-10
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-12-03
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	33380
Localité du demandeur	MIOS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LE BOURG
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAUMOS
Code postal du terrain	33680
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	1236
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	1242
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	1248
Superficie du terrain	8892
Code zone opératoire	4