Autorisation d’urbanisme PA n°0384742410002 à Sassenage (38360) !
PAArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0384742410002). Le projet est situé au 2 Rue de Clemenciere à Sassenage (38360). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 13 janvier 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 2 Rue de Clemenciere, Sassenage (38360).
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Sassenage (38360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 712 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38474
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
0384742410002
Etat d’avancement du projet
terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-01-13
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-01-13
Date réelle d'achèvement des travaux
2025-02-18
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
28.25Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
712009661
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale