Autorisation d’urbanisme PA n°0384741610001 à SASSENAGE (38360) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0384741610001). Le projet est situé au 60 rue de Notre Dame des Vign à SASSENAGE (38360). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 60 rue de Notre Dame des Vign, SASSENAGE (38360).
Références cadastrales : BM, 93, BM, 94, BM, 138.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HAPI AEDIFICA (SIREN 390866572, SIRET 39086657200022, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité VOIRON (38500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 203 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384741610001
- Code commune INSEE : 38474 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SASSENAGE (38360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 203 m².