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Permis d’aménager à Sarbazan (40120) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/12/11 à Sarbazan à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 11 décembre 2013 par la commune de Sarbazan. Implanté Lieu-dit Au Bourg, à Sarbazan (40120), dans le département d’Landes, en Aquitaine, dans le secteur de Au Bourg.

Le projet est porté par COMMUNE DE SARBAZAN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Sarbazan compte 1 154 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Au Bourg, Sarbazan (40120).

Références cadastrales : AC, 72p, AC, 69p.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SARBAZAN (SIREN 214002883, SIRET 21400288300012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Sarbazan (40120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2013.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04028813F0001
Code commune INSEE : 40288 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sarbazan (40120). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2013 - 04028813F0001 -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	40
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Landes
Code de la commune du lieu des travaux	40288
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	04028813F0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-12-11
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-12-12
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE SARBAZAN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	214002883
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21400288300012
Code postal du demandeur	40120
Localité du demandeur	Sarbazan
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Au Bourg
Localité du terrain	Sarbazan
Code postal du terrain	40120
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	72p
sec_cadastre2	AC
num_cadastre2	69p
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4