Autorisation d’urbanisme PA n°04530220A0005 à SARAN (45770) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04530220A0005). Le projet est situé au 534 RUE JEAN BERTIN à SARAN (45770). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.
L’autorisation a été délivrée le 8 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 534 RUE JEAN BERTIN, SARAN (45770).
Références cadastrales : AD, 389, AD, 465, AD, 467.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TPC TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT (SIREN 330763004, SIRET 33076300400059, APE 82.92Z, catégorie juridique 5558, localité SAINT JEAN DE BRAYE (45800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04530220A0005
- Code commune INSEE : 45302 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SARAN (45770). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².