Permis d’aménager à Santenay (21590) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/08/30 à Santenay à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 30 août 2013 par la commune de Santenay. Implanté RUE des sources, à Santenay (21590), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de les Vaux Dessous.
Le projet est porté par COMMUNE DE SANTENAY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Santenay compte 883 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE SANTENAY (SIREN 212105829, SIRET 21210582900015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Santenay (21590)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2013/08/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 27 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 28 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Santenay (21590). Le terrain couvre 0 m².
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