← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sansac-de-Marmiesse

Autorisation d’urbanisme PA n°01522113A0001 à Sansac-de-Marmiesse (15130) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01522113A0001). Le projet est situé au Route du Golf à Sansac-de-Marmiesse (15130). Le projet se situe dans le département Cantal, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Route du Golf, Sansac-de-Marmiesse (15130).

Références cadastrales : AD, 17.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE LA CERE (SIREN 425307873, SIRET 42530787300017, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité Arpajon-sur-Cere (15130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01522113A0001
  • Code commune INSEE : 15221 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Sansac-de-Marmiesse (15130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².