Autorisation d’urbanisme PA n°01225417A3005 à SALLES LA SOURCE (12330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01225417A3005). Le projet est situé au CANDOULE à SALLES LA SOURCE (12330). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 8 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CANDOULE, SALLES LA SOURCE (12330).
Références cadastrales : BR, 169, BR, 170, BR, 171.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LA BOURGADE (SIREN 810365320, SIRET 81036532000011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité LA LOUBIERE (12740)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01225417A3005
- Code commune INSEE : 12254 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SALLES LA SOURCE (12330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².