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Permis d’aménager à Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/08/18 à SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 18 août 2023 par la commune de SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI. Implanté 72 Rue de Breuil, à Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SCI JMSMP FRAY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI compte 763 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 72 Rue de Breuil, Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460).

Références cadastrales : U, 1208.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI JMSMP FRAY (SIREN 825020696, SIRET 82502069600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SALLES ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAI (69460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 174 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691722300001
  • Code commune INSEE : 69172 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460). Le terrain couvre 5 174 m².

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