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Permis d’aménager à Salles Arbuissonnas En Beaujolai (69460) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/10/18 à SALLES ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAI à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 18 octobre 2022 par la commune de SALLES ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAI. Implanté Rue de la Treille, à Salles Arbuissonnas En Beaujolai (69460), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SALLES ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAI compte 763 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Treille, Salles Arbuissonnas En Beaujolai (69460).

Références cadastrales : U, 1150.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SALLES ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAI (69460).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 047 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2023. L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691722200002
  • Code commune INSEE : 69172 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Salles Arbuissonnas En Beaujolai (69460). Le terrain couvre 2 047 m².

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