← Retour à la liste des autorisations sur la commune Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Permis d’aménager à Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/11/24 à SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 24 novembre 2016 par la commune de SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI. Implanté LE BRIEY, à Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE SALLES ARBUISSONNAS EN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI compte 763 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE BRIEY, Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460).

Références cadastrales : U, 1019, U, 1020, U, 1021.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SALLES ARBUISSONNAS EN (SIREN 216901728, SIRET 21690172800016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAI (69460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691721600002
  • Code commune INSEE : 69172 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (69460)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais