← Retour à la liste des autorisations sur la commune Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Permis d’aménager à Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/06/14 à SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 14 juin 2016 par la commune de SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI. Implanté LA CROIX POLAGE, à Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAI compte 763 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA CROIX POLAGE, Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460).

Références cadastrales : U, 733, U, 1050, U, 1051.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAI (69460).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 087 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 14 février 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691721600001
  • Code commune INSEE : 69172 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Salles-Arbuissonnas-En-Beaujolai (69460). Le terrain couvre 6 087 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (69460)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais