Permis d’aménager à Sain Bel (69210) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/12/07 à SAIN BEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2022, autorisé le 7 décembre 2022 par la commune de SAIN BEL. Implanté Chemin de la Ronfiere, à Sain Bel (69210), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de St Fortunat.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAIN BEL compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Ronfiere, Sain Bel (69210).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAIN BEL (69210).
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sain Bel (69210). Le terrain couvre 973 m².
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