Le permis délivré le 2016/01/08 à RY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 8 janvier 2016 par la commune de RY. Implanté RD93 - RD 12, à Ry (76116), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
RY compte 775 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ry (76116). Le terrain couvre 22 607 m².
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