Permis d’aménager à Ruy Montceau (38300) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/06/20 à RUY MONTCEAU à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 20 juin 2017 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté LAVAIZIN, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE RUY-MONTCEAU.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ruy Montceau (38300). Le terrain couvre 1 141 m².
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