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Permis d’aménager à Ruy Montceau (38300) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/06/20 à RUY MONTCEAU à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 20 juin 2017 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté LAVAIZIN, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE RUY-MONTCEAU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LAVAIZIN, Ruy Montceau (38300).

Références cadastrales : AS, 61, AS, 62, AS, 63.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE RUY-MONTCEAU (SIREN 213803489, SIRET 21380348900011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité RUY MONTCEAU (38300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 141 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383481710001
  • Code commune INSEE : 38348 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ruy Montceau (38300). Le terrain couvre 1 141 m².

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