Permis d’aménager à Ruy Montceau (38300) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/04/14 à RUY MONTCEAU à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2015, autorisé le 14 avril 2016 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté LE TERRAT, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT HILAIRE DE BRENS (38460).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 5 278 m²
Faits clés
Date d'autorisation2016/04/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ruy Montceau (38300). Le terrain couvre 5 278 m².
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