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Permis d’aménager à Ruy Montceau (38300) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/05/22 à RUY MONTCEAU à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 22 mai 2013 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté route de Montceau- Fangeat, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par TRIANGLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route de Montceau- Fangeat, Ruy Montceau (38300).

Références cadastrales : C, 790.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRIANGLE (SIREN 490435211, SIRET 49043521100019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité CHASSIEU (69680)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 2 568 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 septembre 2013.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383481310001
Code commune INSEE : 38348 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ruy Montceau (38300). Le terrain couvre 2 568 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38348
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0383481310001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-05-22
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-09-04
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2013-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	TRIANGLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	490435211
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	49043521100019
Code postal du demandeur	69680
Localité du demandeur	CHASSIEU
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	route de Montceau- Fangeat
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	RUY MONTCEAU
Code postal du terrain	38300
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	790
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2568
Code zone opératoire	4