Autorisation d’urbanisme PA n°08410318S0005 à RUSTREL (84400) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08410318S0005). Le projet est situé au Boulevard du Colorado à RUSTREL (84400). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 15 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Boulevard du Colorado, RUSTREL (84400).
Références cadastrales : AH, 80, AH, 80, AH, 77.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
STATIM PROVENCE (SIREN 400966594, SIRET 40096659400014, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité NIMES (30000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 39 819 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08410318S0005
- Code commune INSEE : 84103 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à RUSTREL (84400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 39 819 m².