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Permis d’aménager à Russy-Bemont (60117) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/12/02 à RUSSY-BEMONT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 2 décembre 2016 par la commune de RUSSY-BEMONT. Implanté Rue Saint Pierre, à Russy-Bemont (60117), dans le département d’Oise, en Picardie, dans le secteur de LE VILLAGE.

Le projet est porté par AMENAGEMENT DU VALOIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

RUSSY-BEMONT compte 226 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Saint Pierre, Russy-Bemont (60117).

Références cadastrales : B, 437, B, 441, ZH, 13.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMENAGEMENT DU VALOIS (SIREN 823430574, SIRET 82343057400017, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité RUSSY-BEMONT (60117)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 24 190 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/12/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juin 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06056116T0001
  • Code commune INSEE : 60561 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Russy-Bemont (60117). Le terrain couvre 24 190 m².

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