Permis d’aménager à Le Russey (25210) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/09/28 à Le Russey à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 28 septembre 2022 par la commune de Le Russey. Implanté RUE des Pinsons, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY (SIREN 242504355, SIRET 24250435500015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Le Russey (25210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2022/09/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 avril 2023. L’achèvement a été déclaré le 17 novembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Russey (25210). Le terrain couvre 0 m².
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