Permis d’aménager à Le Russey (25210) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/01/09 à Le Russey à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2019, autorisé le 9 janvier 2020 par la commune de Le Russey. Implanté Lieu-dit Au Village, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Village.
Le projet est porté par ELEMENTERRE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Russey (25210). Le terrain couvre 0 m².
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