Le permis délivré le 2022/10/07 à RUSS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 7 octobre 2022 par la commune de RUSS. Implanté 22 route d'Obernai, à Russ (67130), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
RUSS compte 1 237 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : RUSS (anciennement SCHWARZBACH) (67130).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 2 787 m²
Faits clés
Date d'autorisation2022/10/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 novembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Russ (67130). Le terrain couvre 2 787 m².
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