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Permis d’aménager à Russ (67130) autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/05/28 à RUSS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2018, autorisé le 28 mai 2018 par la commune de RUSS. Implanté LE GROS PRE, à Russ (67130), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

RUSS compte 1 237 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE GROS PRE, Russ (67130).

Références cadastrales : 06, 349, 06, 351, 06, 78.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : RUSS (67130).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 927 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/05/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06742018R0001
  • Code commune INSEE : 67420 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Russ (67130). Le terrain couvre 4 927 m².

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