Permis d’aménager à Ruoms (07120) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/06/29 à RUOMS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 29 juin 2016 par la commune de RUOMS. Implanté ARZALLIER, à Ruoms (07120), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
RUOMS compte 2 284 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BERRIAS ET CASTELJAU (07460).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2016/06/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 août 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ruoms (07120). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ruoms (07120)
