Permis d’aménager à Ruoms (07120) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/11/18 à RUOMS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2015, autorisé le 18 novembre 2015 par la commune de RUOMS. Implanté SELIERES, à Ruoms (07120), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
RUOMS compte 2 284 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : RUOMS (07120).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 6 717 m²
Faits clés
Date d'autorisation2015/11/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 72 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ruoms (07120). Le terrain couvre 6 717 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ruoms (07120)
