Permis d’aménager à Ruelle-Sur-Touvre (16600) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/08/20 à RUELLE-SUR-TOUVRE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 20 août 2015 par la commune de RUELLE-SUR-TOUVRE. Implanté Lieu-dit PLANTIER DE VILLEMENT, à Ruelle-Sur-Touvre (16600), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de PLANTIER DE VILLEMENT.
Le projet est porté par LE PATRIMOINE CHARENTAIS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
RUELLE-SUR-TOUVRE compte 7 356 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit PLANTIER DE VILLEMENT, Ruelle-Sur-Touvre (16600).
Références cadastrales : AD, 12, AE, 84.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE PATRIMOINE CHARENTAIS (SIREN 479942179, SIRET 47994217900025, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 369 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 4 mai 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 7 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01629115C0002
- Code commune INSEE : 16291 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ruelle-Sur-Touvre (16600). Le terrain couvre 11 369 m².