Autorisation d’urbanisme PA n°0704552500002 à ROYE (70200) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0704552500002). Le projet est situé au MAY à ROYE (70200). Le projet se situe dans le département Haute-Saône, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 20 juin 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : MAY, ROYE (70200).
Références cadastrales : A, 817, A, 905, A, 906.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
L'ETANG DES TROIS CHENES (SIREN 925165862, SIRET 92516586200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5710, localité ROYE (70200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 47 583 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0704552500002
- Code commune INSEE : 70455 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ROYE (70200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 47 583 m².