Permis d’aménager à Rousset Les Vignes (26770) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/07/09 à Rousset les vignes à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 9 juillet 2024 par la commune de Rousset les vignes. Implanté Rue des Alrics, à Rousset Les Vignes (26770), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE VILLAGE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rousset les vignes compte 276 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Alrics, Rousset Les Vignes (26770).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Rousset-les-Vignes (26770).
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rousset Les Vignes (26770). Le terrain couvre 1 225 m².
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