Autorisation d’urbanisme PA n°01308723L0002 à ROUSSET CEDEX (13790) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01308723L0002). Le projet est situé au AV GEORGES VACHER à ROUSSET CEDEX (13790). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 18 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AV GEORGES VACHER, ROUSSET CEDEX (13790).
Références cadastrales : AW, 64, AW, 527, AW, 665.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER (SIREN 782765283, SIRET 78276528300018, APE 81.10Z, catégorie juridique 9110, localité ROUSSET CEDEX (13106)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 décembre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01308723L0002
- Code commune INSEE : 13087 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ROUSSET CEDEX (13790). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².