Permis d’aménager à Rougon (04120) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/11/21 à Rougon à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 21 novembre 2017 par la commune de Rougon. Implanté RTE DE CASTELLANE, à Rougon (04120), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de CARAJUAN.
Le projet est porté par COMMUNE DE ROUGON.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rougon compte 121 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE DE CASTELLANE, Rougon (04120).
Références cadastrales : 0B, 1638, 0B, 1639.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE ROUGON (SIREN 210401717, SIRET 21040171700017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Rougon (04120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 59 850 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00417117S0002
- Code commune INSEE : 04171 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rougon (04120). Le terrain couvre 59 850 m².