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Autorisation d’urbanisme PA n°01526814A0001 à Le Rouget (15290) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01526814A0001). Le projet est situé au le moulin de Teil à Le Rouget (15290). Le projet se situe dans le département Cantal, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 11 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : le moulin de Teil, Le Rouget (15290).

Références cadastrales : AB, 48.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES CERE ET RANCE EN CHATAIGNERAIE (SIREN 241501048, SIRET 24150104800011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Saint-Mamet-la-Salvetat (15220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 119 879 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 mai 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01526814A0001
  • Code commune INSEE : 15268 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Le Rouget (15290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 119 879 m².