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Permis d’aménager à Rothbach (67340) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/06/04 à ROTHBACH à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 4 juin 2024 par la commune de ROTHBACH. Implanté Cite Westerfeld, à Rothbach (67340), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par AMELOGIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ROTHBACH compte 469 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Cite Westerfeld, Rothbach (67340).

Références cadastrales : 04, 105, 04, 106, 04, 107.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMELOGIS (SIREN 568501191, SIRET 56850119100023, APE 41.10A, catégorie juridique 5560, localité STRASBOURG (67000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 404 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06741524R0001
  • Code commune INSEE : 67415 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rothbach (67340). Le terrain couvre 11 404 m².

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