Permis d’aménager à Rospez (22300) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/09/09 à ROSPEZ à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 9 septembre 2016 par la commune de ROSPEZ. Implanté ROUTE DE QUEMPERVEN, à Rospez (22300), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne.
Le projet est porté par S.L.T. - SAELM.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ROSPEZ compte 1 787 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rospez (22300). Le terrain couvre 10 992 m².
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