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Permis d’aménager à Rosny-Sous-Bois (93110) autorisé en 2019

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2019/03/28 à ROSNY-SOUS-BOIS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 28 mars 2019 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté rue Jules Guesde, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

Le projet est porté par GRAND PARIS GRAND EST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Jules Guesde, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : AP, 52, AP, 56, AP, 57.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GRAND PARIS GRAND EST (SIREN 200058790, SIRET 20005879000011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7345, localité NOISY LE GRAND (93160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 108 598 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306418B0002
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rosny-Sous-Bois (93110). Le terrain couvre 108 598 m².

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