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Permis d’aménager à Rosieres-Pres-Troyes (10430) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/03/12 à ROSIERES-PRES-TROYES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 12 mars 2021 par la commune de ROSIERES-PRES-TROYES. Implanté Chemin des capucins, à Rosieres-Pres-Troyes (10430), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.

Le projet est porté par OPH TROYES AUBE HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ROSIERES-PRES-TROYES compte 4 749 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des capucins, Rosieres-Pres-Troyes (10430).

Références cadastrales : AS, 132, AS, 133, AS, 134.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPH TROYES AUBE HABITAT (SIREN 341498061, SIRET 34149806100017, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité TROYES (10000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 41 669 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0103252000001
Code commune INSEE : 10325 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rosieres-Pres-Troyes (10430). Le terrain couvre 41 669 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	10
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aube
Code de la commune du lieu des travaux	10325
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0103252000001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-03-12
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	OPH TROYES AUBE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	341498061
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	34149806100017
Code postal du demandeur	10000
Localité du demandeur	TROYES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Chemin des capucins
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	ROSIERES-PRES-TROYES
Code postal du terrain	10430
sec_cadastre1	AS
num_cadastre1	132
sec_cadastre2	AS
num_cadastre2	133
sec_cadastre3	AS
num_cadastre3	134
Superficie du terrain	41669
Code zone opératoire	4