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Permis d’aménager à Rosieres-Pres-Troyes (10430) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/09/05 à Rosieres-pres-Troyes à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 5 septembre 2015 par la commune de Rosieres-pres-Troyes. Implanté Chemin dit du Cure, à Rosieres-Pres-Troyes (10430), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.

Le projet est porté par SEM ENERGIE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Rosieres-pres-Troyes compte 4 749 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin dit du Cure, Rosieres-Pres-Troyes (10430).

Références cadastrales : ZD, 396, ZD, 392, ZD, 391.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM ENERGIE (SIREN 350506051, SIRET 35050605100092, APE 35.30Z, catégorie juridique 5515).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/09/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01032515C0001
  • Code commune INSEE : 10325 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rosieres-Pres-Troyes (10430). Le terrain couvre 0 m².

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