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Permis d’aménager à Rosieres Aux Salines (54110) autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/11/22 à ROSIERES AUX SALINES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 22 novembre 2018 par la commune de ROSIERES AUX SALINES. Implanté ROUTE DES SABLES, à Rosieres Aux Salines (54110), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNE DE ROSIERES AUX SALINES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ROSIERES AUX SALINES compte 2 833 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DES SABLES, Rosieres Aux Salines (54110).

Références cadastrales : BC, 48.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE ROSIERES AUX SALINES (SIREN 215404625, SIRET 21540462500018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Rosieres-Aux-Salines (54110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 67 461 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05446218L0002
  • Code commune INSEE : 54462 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rosieres Aux Salines (54110). Le terrain couvre 67 461 m².

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