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Permis d’aménager à Rosheim (67560) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/10/01 à ROSHEIM à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 1 octobre 2018 par la commune de ROSHEIM. Implanté LIGNE DE ROSHEIM A SAINT N, à Rosheim (67560), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par CC DES PORTES DE ROSHEIM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ROSHEIM compte 5 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LIGNE DE ROSHEIM A SAINT N, Rosheim (67560).

Références cadastrales : 05, 327, 14, 239, 15, 217.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC DES PORTES DE ROSHEIM (SIREN 246700744, SIRET 24670074400013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité ROSHEIM (67560)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 27 881 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06741118R0001
  • Code commune INSEE : 67411 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rosheim (67560). Le terrain couvre 27 881 m².

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