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Permis d’aménager à Roquebilliere (06450) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/18 à ROQUEBILLIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 18 janvier 2023 par la commune de ROQUEBILLIERE. Implanté quart du Cervagnie, à Roquebilliere (06450), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Pierra Grossa.

Le projet est porté par SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ROQUEBILLIERE compte 1 815 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : quart du Cervagnie, Roquebilliere (06450).

Références cadastrales : D, 149, D, 1064, D, 1065.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE (SIREN 200029833, SIRET 20002983300015, APE 84.12Z, catégorie juridique 7355, localité NICE (06201)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 677 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00610322M0001
  • Code commune INSEE : 06103 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Roquebilliere (06450). Le terrain couvre 7 677 m².

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